Artisans travaux publics
CHARTE ANC de l'Ariège

ENTREPRISES POUR ADHERER A LA CHARTE ANC de l'Ariège
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ACTE D'ENGAGEMENT DE LA CHARTE

et elles ont démontré pour l'année en cours :
  • Qu'elles sont inscrites au répertoire des Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
  • Qu'elles sont assurées en Responsabilité Civivle Professionnelle et en Décennale
  • Qu'elles ont participé à le formation initiale sur l'Assianissement Non Collectif "Réglementation et Bonnes Pratiques".

 



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